Cet éclairage a pour objectif de permettre aux micro entrepreneurs et aux artistes-auteurs de comprendre les règles de la TVA, ses mécanismes et ses impacts, afin de mieux piloter leur activité et optimiser leur gestion fiscale.

Contenu :

  • Fiscalité des microentreprises
  • L’application du régime de TVA
  • Prise en considération des différents taux de TVA

Objectifs :

  • Identifier les impôts et taxes qui concernent l’activité
  • Comprendre les seuils de franchise en base et leurs implications
  • Appliquer correctement le régime de TVA adapté à la situation
  • Différencier les règles selon qu’il s’agit de biens ou de services
  • Gérer correctement la TVA sur les échanges intra-UE et hors UE
  • Connaître les taux existants et les taux de TVA applicables aux œuvres d’art et aux droits d’auteur


Christophe Nos
Expert-comptable et commissaire aux comptes, il est le fondateur de la société EXCEA et le président de la société A.N.G..
Passionné par la transmission, il a enseigné pendant 11 ans
à l’INSEEC et intervient désormais à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en tant que chargé de T.D. en comptabilité.
Il est également membre de la commission Services confrères de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles et Région Centre.

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